Hazem Ksouri: Avocat (métier)

L'avocat est un praticien et un professionnel du droit dont la fonction traditionnelle est de conseiller ses clients sur des questions juridiques, qu'elles soient relatives à leur vie juridique quotidienne ou plus spécialisées. L'avocat peut aussi défendre ses clients en justice, en plaidant pour protéger leurs intérêts et, plus généralement, pour les représenter. Le ministère d'avocat^[1] est parfois rendu obligatoire par le droit national, notamment afin d'assurer les droits de la défense.

Histoire

Cicéron, l'un des premiers avocats de l'Histoire

Dans l'antiquité, en Grèce et à Rome officiaient déjà des défenseurs ; mais le plus souvent, l'accusé devait se défendre lui-même, en vertu de la loi de Solon.

Dans le royaume de France, Philippe III le Hardi rédige une ordonnance organisant le métier d'avocat : parmi les règles se trouve l'obligation de prêter serment, de défendre une cause juste et de recevoir un salaire modéré. Une partie des avocats du Moyen Âge étaient des clercs, portant une robe noire qui reste le costume de cette profession en France.

La première mention relative à des avocats figure dans un capitulaire de Charlemagne de 802 mais en pratique le barreau ne débute qu’avec la fixation du Parlement en 1302 et la création du tableau des avocats en 1327. Apparaissent alors les premières règles de déontologie.

Le bâtonnier est le président du conseil de l'Ordre des avocats ; il portait un bâton dans les processions religieuses médiévales. Son rôle consiste notamment à régler les litiges entre confrères. Un barreau séparait l'avocat du public. ^[2]

L'avocat dans le monde

Canada

Au Canada, deux traditions juridiques coexistent au niveau du droit privé. Au Québec, le droit civil (d'origine française) prévaut. Pour ce qui est des autres provinces, la common law (d'origine anglaise) est appliquée. Pour détenir le statut d'avocat au Canada, il faut être titulaire d'un diplôme de premier cycle d'une faculté de droit et être membre du Barreau d'une province canadienne. L'admission au Barreau d'une province est conditionnelle à la réussite des examens dudit Barreau et à l'accomplissement d'un stage en milieu de travail.

Au Canada, mais surtout dans la province de Québec, il est courant de voir des cabinets d'avocat ou des études de notaire qui emploient des parajuristes ou techniciens en droit pour les seconder dans l'exercice de leurs fonctions.

États-Unis

Le nombre d'avocats a plus que quadruplé aux États-Unis depuis 1967, surtout au début des années 1980 :

1967 : 240 600 (1,3 avocat par 1 000 habitants)
1980 : 350 000
1987 : 741 700
2000 : 1 000 000 (3 avocats pour 1 000 habitants)

Actuellement, ce pays compte 70 % des avocats du monde.

Suisse

En Suisse, l'avocat doit être au bénéfice d'un brevet délivré par une autorité du canton. Les conditions varient d'un canton à l'autre. Pour être inscrit au tableau des avocats-stagiaires, le candidat doit être titulaire d'un bachelor universitaire en droit. L'inscription au registre des avocats nécessite quant à elle le master en droit.

En Suisse, il est en général interdit à l'avocat de renoncer par avance à tout honoraire lorsque son client succombe en justice. De même, il lui est interdit de se faire promettre une rémunération au pro rata de ce que touchera son client.

Union européenne

Belgique

En Belgique, il n'y a plus d'Ordre national depuis la sécession de l' Orde van Vlaamse Balies. La profession est désormais divisée entre l'Orde van Vlaamse Balies (Ordre des Barreaux flamands) et l'Ordre des Barreaux francophones et germanophone (art. 488 s., C. jud.). Ils sont composés par les Ordres des Avocats des communautés respectives. Il existe un Ordre des Avocats dans le ressort de chaque tribunal de première instance (dans chaque arrondissement judiciaire).

Pour devenir avocat, il faut être licencié en droit (les études de droit durent 5 ans) ou, pour les futurs diplômes, titulaire d'un master en droit (art. 428, C. jud.). Un diplôme similaire délivré à un ressortissant d'un État Membre de l'UE peut être également reconnu par l'OBFG ou l'OVB (art. 428bis s., C. jud.).

Une fois licencié (ou dès l'obtention du master en droit), le candidat doit trouver un (ou plusieurs) patron(s) de stage. Pour pouvoir être patron de stage, il faut être inscrit au tableau de l'Ordre en principe depuis au moins 10 ans.

Après avoir fait viser son diplôme par le Procureur Général près la Cour d'appel du ressort, il doit prêter serment devant la Cour d'appel en présence du bâtonnier de l'Ordre des avocats du siège de la cour d'appel (art. 429, C. jud.). Le serment est le suivant : « Je jure fidélité au Roi, obéissance à la Constitution et aux lois du peuple belge, de ne point m'écarter du respect dû aux tribunaux et aux autorités publiques, de ne conseiller ou défendre aucune cause que je ne croirai pas juste en mon âme et conscience ». Il peut alors demander au Conseil de l'Ordre de l'inscrire sur la liste des stagiaires.

Il lui faut ensuite suivre un ensemble de cours (CAPA pour certificat d'aptitude à la profession d'avocat) organisé sous la responsabilité du Barreau auquel le stagiaire a sollicité son inscription (art. 435, C. jud.). Ces cours sont suivis durant la première année de stage. Le stagiaire doit réussir dans les deux ans les examens qui ont trait aux matières enseignées. En cas de réussite, il pourra solliciter, au bout de trois ans de stage, son inscription au tableau des avocats du Barreau en question (art. 434, C. jud.).

En Belgique, le stagiaire a pleinement la qualité d'avocat dès son inscription sur la liste des stagiaires. Il est donc habilité à en exercer toutes les prérogatives (art. 439, C. jud.). Ceci est justifié par la longueur de ses études de droit (5 ans).

Depuis le Code judiciaire de 1968, la profession d'avoué a disparu afin de diminuer le nombre d'intervenants professionnels et donc le coût de la procédure pour le justiciable. L'avocat est désormais le seul « maître du procès » puisque, seul, il représente ou assiste son client, il a également le pouvoir de conclure et plaider pour son client.

Les avocats peuvent plaider devant toutes les juridictions de l'ordre judiciaire, mais aussi devant le Conseil d'État (juridiction administrative) et la Cour d'arbitrage (juridiction constitutionnelle spéciale).

Il n'y a donc qu'une subdivision au sein des avocats en Belgique : celle entre les avocats et les avocats à la Cour de cassation. Ces derniers forment un barreau distinct avec un effectif limité. Ils ont le monopole de plaidoirie devant cette Cour, sauf en matière pénale.

Au palais, les avocats portent une toge très proche du vêtement des avocats français (art. 441, C. jud.).

France

Article détaillé : Avocat en France.

En France, l'avocat est un auxiliaire de justice^[3]. Suite à la fusion avec d'autres professions connexes, en 1971 et en 1990^[4], la profession d'avocat regroupe aujourd'hui les précédentes professions d'avocat, d'avoué, d'agréé et de conseil juridique.

Roumanie

En Roumanie, l'accès à la profession d'avocat suppose la réussite à un examen d'entrée dans un barreau faisant partie de l’ Union Nationale Des Barreaux de Roumanie. Cet examen se passe après l'obtention d'un diplôme en droit (4 années d'études supérieures). En cas de réussite, le stagiaire peut solliciter son inscription à la liste des avocats-stagiaires du Barreau en question. Pour être inscrit au tableau des avocats, au bout de 2 ans de stage, le stagiaire doit réussir un examen.

Royaume-Uni

Articles détaillés : Solicitor et Barrister.

Un barrister britannique

Au Royaume-Uni, la fonction d'avocat est scindée en deux corps :

celui des barristers (Angleterre et Pays de Galles) ou des advocates, qui plaident les affaires devant les cours et les tribunaux ;
celui des solicitors, qui conseillent juridiquement leurs clients.

Traditionnellement, en Angleterre et au Pays de Galles, c'est le solicitor qui est contacté en premier, et c'est celui-ci qui transfère, le cas échéant, l'affaire devant la Cour selon les instructions qui lui seront confiés par le solicitor. Néanmoins, le solicitor peut aussi lui-même plaider une affaire devant les juridictions inférieures.

Cette distinction entre les deux professions est néanmoins remise en cause depuis quelques années, puisque les solicitor plaident de plus en plus devant les juridictions supérieures, comme la Court of Appeal of England and Wales et la High Court of Justice. Les cabinets de solicitor recrutent leurs propres barristers pour des affaires spécialisées, délaissant les traditionnelles chambres de barristers.

Avocats célèbres

Avocats historiques

Pierre-Antoine Berryer

Chaix d'Est-Ange

Maurice Garçon

Avocats contemporains

L'avocat dans la culture

Littérature

On pourra, entre autres, se référer aux œuvres suivantes :

La Farce de maître Pathelin (farce comique médiévale)[1]
Les Plaideurs de Racine
Le Procès de Franz Kafka
La Chute de Albert Camus

Cinéma

Témoin à charge, film de Billy Wilder d'après Agatha Christie, avec Charles Laughton, Marlene Dietrich, Tyrone Power, 1958
Autopsie d'un meurtre, film de Otto Preminger, avec James Stewart, Ben Gazzara, George C. Scott, 1959
Les Nerfs à vif, film de Jack Lee Thompson avec Gregory Peck, Robert Mitchum, Telly Savalas, 1961
- Remake : Les Nerfs à vif, film de Martin Scorsese avec Robert De Niro, Nick Nolte, Jessica Lange, Robert Mitchum, 1991
Du silence et des ombres, film de Robert Mulligan d'après Harper Lee, avec Gregory Peck, Mary Badham, 1963
Rive droite, rive gauche, film de Philippe Labro, avec Gérard Depardieu, Nathalie Baye, Carole Bouquet, 1984
Music Box, film de Costa-Gavras, avec Jessica Lange, Armin Mueller-Stahl, Frederic Forrest, 1989
Affaire non classée, film de Michael Apted, avec Gene Hackman, Mary Elizabeth Mastrantonio, 1990
Le Mystère von Bülow, film de Barbet Schroeder, avec Jeremy Irons, Glenn Close, 1990
Philadelphia, film de Jonathan Demme, avec Tom Hanks, Denzel Washington, Jason Robards, 1993
La Firme, film de Sydney Pollack d'après John Grisham, avec Tom Cruise, Gene Hackman, Ed Harris, 1993
Le Droit de tuer ?, film de Joel Schumacher d'après John Grisham, avec Matthew McConaughey, Sandra Bullock, 1996
L'Associé du diable, film de Taylor Hackford, avec Keanu Reeves, Al Pacino, 1997
L'Idéaliste, film de Francis Ford Coppola d'après John Grisham, avec Matt Damon, Danny DeVito, Claire Danes, 1997
Suspicion, film de Stephen Hopkins, avec Gene Hackman, Monica Bellucci, Thomas Jane, Morgan Freeman, 2000
Le Maître du jeu, film de Gary Fleder d'après John Grisham, avec John Cusack, Gene Hackman, Dustin Hoffman, 2003

Séries télévisées

La Loi de Los Angeles (L. A. Law), série américaine, années 1980-1990

Matlock, série américaine avec Andy Griffith, années 1980-1990
Perry Mason, série américaine avec Raymond Burr, années 1990
Ally Mc Beal, série américaine avec Calista Flockhart, années 1990
Maître Da Costa, série française avec Roger Hanin, années 1990
Kavanagh, série britannique avec John Thaw, années 1990-2000
The Practice, série américaine, années 1990
Avocats et associés, série française, années 1990-2000

Voir Les avocats dans les oeuvres de fiction : images d'Épinal et représentations tronquées

Notes et références [modifier]

↑ On désigne par ministère d'avocat le fait de prendre un avocat pour défendre ses intérêts
↑ Un article détaillé existe sur le site du ministère de la Justice Histoire de la Justice et sur le site de l'Association française pour l'histoire de la justice. Association Française pour l'Histoire de la Justice
↑ Loi n^o71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques
↑ Loi n^o90-1259 du 31 décembre 1990 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques

Bibliographie

Bemba (J.), Devenir avocat dans l'espace francophone. Règles, textes législatifs, réglemantaires, nationaux et internationaux, éd. L'Harmattan, 2003 ;
Exertier, Les honoraires de l'avocat in Gaz. Pal. 17 oct 1996 ;
Flécheux (G.), La Spécificité de la fiscalité de l'avocat, RFFP n° 37
Groupement d'intérêt public Mission de recherche droit et justice (France), L'entrée dans la profession d'avocat : rapport terminal et L'apprentissage au sein des cabinets d'avocats : rapport terminal, Ministère de la justice, Mission de recherche droit et justice, 1999 ;
Hamelin (J.), Les règles de la profession d'avocat, 9^e éd, éd.Dalloz, 2000.
Martin (R.), Déontologie de l'avocat, 5^e éd, Litec, 1999.
Lasserre (B.), Fonctions comparées de l' avocat et de l' avoué, thèse Toulouse, 1952,
Taisne (J.-J.), La déontologie de l'avocat, 2^e éd, Dalloz 1999.
Vincent (J.), Guinchard (S.), Institutions judiciaires : organisation, juridictions, gens de justice, 5^e édition, Paris, Dalloz, 1999.